Mentions légales

Les informations relatives à l’entreprise :

  • CONTRASTE (Association Loi du 1er Juillet 1901)
  • Ile de la Chaussée, Parc Patrice Vieljeux
  • Avenue Jean-Baptiste Charcot
  • 78380 BOUGIVAL
  • Tél. : 01 39 16 58 29
  • Mail : contact@contraste.fr

Déclaration en Préfecture n° 1993 – 09169 du 18 Mars 1993, modifiée le 31 Mars 2014

  • SIRET : 39 22 15 737 000 33
  • N° TVA Intracommunautaire : FR72392215737
  • N° Etablissement Sportif : 07813ET0156
  • N° Affiliation Fédération Sportive & Culturelle de France : 1314-059

Les informations relatives au directeur de coordination :

  • Président : Patrick ARCELUZ
  • Ludovic SIMON, Trésorier de Contraste
  • Michel AFFRE, Secrétaire de Contraste
  • Directeur : Thierry BROSSE

 Les informations obligatoires au titre de la loi Informatique et Libertés :

  •  En vertu de l’article 27 de la loi Informatique et libertés certaines informations doivent être communiquées aux personnes auprès desquelles sont recueillies les informations :
  • En premier lieu il faut informer les personnes interrogées du caractère obligatoire ou facultatif des réponses et, dans l’hypothèse où la réponse serait obligatoire, des conséquences du défaut de réponse.
  •  En deuxième lieu, il faut leur indiquer les personnes destinataires des informations collectées et en cas de cession à des tiers il convient de leur permettre de s’opposer à la cession.
  •  En troisième lieu, la finalité, c’est à dire la raison pour laquelle les renseignements sont demandés, doit apparaître sur le site Internet.
  •  Un droit d’accès et de rectification des données collectées est possible à tout moment

Droit d’auteur :

  • Toutes les photos sont libres de droit et téléchargeables directement sur le site.
  • Ces photos sont également disponibles en 300 dpi ou 72 dpi sur demande par mail à : contact@contraste.fr, ou par téléphone au : 01 39 16 58 29.

Propriété intellectuelle :

  • Tous les éléments de propriété intellectuelle notamment les marques, noms commerciaux, nom de domaine, textes, graphisme, logos et sigles sont la propriété de Contraste.

Avertissement :

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  • Contraste peut être amenée à interrompre l’accès au site, notamment pour des raisons techniques. L’association n’est pas responsable de ces interruptions ni des conséquences en découlant pour les internautes et les tiers.